Conditions Générales d'Utilisations - Membres

L'ensemble de ces conditions d'utilisations sont accéptées par tout Membre au moment et par son adhésion au "Cercle des Droits de Label Privé".

Notre Engagement - Votre Engagement -Affiliation - Exploitation de Licence
Responsabilités - Copyright - Sécurité - Modifications

Notre Engagement

Le "Cercle des Droits de Label Privé" et son dirigeant Didier Brockly s'engagent à vous fournir au moins 2 ouvrages avec Droits de Label Privé par mois pour les Membres Standard et 4 pour les Membres Premier. Aucune obligation n'est faite au "Cercle des Droits de Label Privé" et son dirigeant de livrer ces ouvrages à une date précise ou ensembles. Ces ouvrages pourront donc vous être livrés en plusieurs fois dans le mois en vigueur.

L'accés au "Cercle des Droits de Label Privé" et limité à 500 Membres et aucune inscription ne sera plus acceptée une fois ce quota atteint. En cas d'annulation ou de résiliation d'abonnement, le "Cercle des Droits de Label Privé" pourra ré ouvrir les inscriptions. L'ensemble des membres seront avertis par email de la disponibilité des places et de la réouverture du programme d'affiliation.

Nous vous contacterons régulièrement afin de définir avec vous, vos besoins en matière de "fond d'édition" afin que de vous aider au mieux dans le développement de vos marchés de Niches anciens ou nouveaux. En attendant nous vous proposerons des produits récents, d'actualités ou traitant de nouveaux programmes, de nouvelles niches de marchés ou de nouvelles méthodes de développement de votre activité Internet.

Votre Engagement

Toute personne souscrivant une adhésion auprés du "Cercle des Droits de Label Privé", accepte par sa souscription, les "Conditions Générales d'utilisations" décrites ici. Aucun passe droit ne sera permis à quiconque exeption faite du dirigeant et de l'ensemble du réseau DiBroCom.

Vous vous engagez par votre adhésion à respecter les directives du "Cercle des Droits de Label Privé" aisni que les différents droits de licence qui vous sont ou seront accordés.

Vous vous engagez à ne pas faire la promotion directe des produits originaux fournis sans avoir effectué aucune modification à ces produits (>>> voir clause de modification <<<). Vous vous engagez également à ne pas faire la promotion du "Cercle des Droits de Label Privé", de son programme d'affiliation et du réseau DiBroCom par des méthodes illicites ou interdites telles que Spam ou toute autre procédé malveillant.

Programme d'Affiliation

Le programme d'affiliation proposé par le "Cercle des Droits de Label Privé" fonctionne ainsi :

• 30 % sur le 1er Niveau
• 20 % sur le 2e Niveau
• 30 € par pack DLP vendu
  

Ces conditions peuvent être changées à tout moment par le "Cercle des Droits de Label Privé" et son représentant Didier Brockly. En cas de changement, nous nous engageons à vous avertir 8 jours avant.

Le paiement des commissions est effectué une fois par mois et uniquement par Paypal. Si vous n'avez pas de compte Paypal vous pouvez vous enregistrer ICI, gratuitement.

L'enregistrement de nouveaux affiliés sera fermé, ainsi que tout autre enregistrement de nouveaux adhérents, dès lors que le "Cercle des DLP" aura 500 membres. Ni plus, ni moins. il pourra être réactivé par le le "Cercle des Droits de Label Privé" et son dirigeant dés que des places seront libérées à la suite d'annulations ou de résiliations d'abonnements.

Responsabilités

Le "Cercle des Droits de Label Privé" ne s'engage en aucun cas sur le contenu des œuvres qu'il propose. Le "Cercle des Droits de Label Privé" diffuse de l'information, des produits et un "fond d'édition". Même si nous faisons tout le nécessaire pour contrôler le contenu, le tester, l'appliquer, le contrôler, nous ne sommes que des intermédiaires pour la plus part des produits proposés.

Ces œuvres représentent un "fond d'édition" que chacun peut vérifier. Ces œuvres et produits ne peuvent pas être utilisés en matière de droit légal, fiscal, commercial,... il incombe à chacun de prendre ses responsabilités et de contrôler ou de faire appel à des services compétents et professionnels dans ces domaines.

Aucune garantie de revenu, de fortune immédiate ou de richesse instantanée n'est faite par le Cercle des Droits-de-Label-Privé, le réseau DiBroCom ou Didier C. Brockly, étant donné que les revenus pouvant être tirés de nos concepts, méthodes, ouvrages ou produits sont fonctions du développement du Marketing sur Internet, de son évolution, de l'évolution des différents marchés et niches, ainsi que du temps et du travail que vous fournirez. Vous acceptez donc de n'engager aucune poursuite, de ne proférér aucune menace ni aucune action néfaste ou autre envers Le Cecle des Droits de Label Privé, le réseau DiBroCom ou Didier C. Brockly.

Nous nous assurons de vous fournir des produits pertinents et actuels, tant dans leur exploitation potentielle que pour votre auto-formation. Aucune obligation n'est faite au "Cercle des Droits de Label Privé" et son dirigeant de livrer ses ouvrages à une date précise et bien que nous ferons tout notre possible pour les publier en même temps, nous ne pourrons être tenus pour responsables, ni être poursuivis pour un éventuel retard. Ces ouvrages pourront donc vous être livrés en plusieurs fois dans le mois en vigueur.

Exploitation de licence

L'ensemble des produits et des services proposés par le "Cercle des Droits de Label Privé" s'arrêtera définitivement le jour de l'annulation ou de la résiliation de votre abonnement.

En cas d'annulation de votre part, les produits acquis durant votre période d'abonnement restent votre propriété. Toutefois les œuvres originales étant protégées par Copyright, vous ne pouvez pas les exploiter telles quelles, ni les redistribuer telles quelles dans un club quelconque, droit de label privé, droit de revente, ni même les donner gratuitement ou les revendre, sous peine de poursuites.

Les produits que vous aurez travaillés et modifiés sont votre entière propriété.

En cas de résiliation de notre part pour un manquement au respect de ces conditions ou pour un manquement d'éthique envers le Cercle des Droits de Label Privé ou son responsable Didier C. Brockly, toute forme de licence vous sera purement et simplement retirée et entrainerait une annulation de vos commissions d'affiliation ainsi que la clôture de votre compte.

Le "Cercle des Droits de Label Privé" vous recommande de modifier les oeuvres écrites pourquoi ?

Pour une première raison qui semble évidente. Si nous utilisons le terme "fond d'édition" assez souvent c'est parce que ce que nous vous proposons est exactement ça ! Il vous faut donc vous l'approprier, mettre vos mots sur les nôtres, faire de ces produits les vôtres... il semble également évident que vous souhaitez créer vos propres œuvres, n'est ce pas ? Notre action est aussi de vous pousser à l'écriture car il n'y a que comme cela que vous gagnerez des places dans la Jungle d'Internet !

La seconde raison coule de source, nous avons acheté les Droits de plusieurs centaines d'œuvres pour un montant assez important. Nous nous sommes refusés à exploiter ces œuvres afin de vous en faire profiter, mais nous avons du protéger notre travail, oui, d'autres cherchent à trouver des raccourcis, donc les oeuvres originales que nous vous proposons sont protégées par copyright.

Il est donc fortement recommandé de modifier le contenu des oeuvres originales "écrites" (texte, titres, sous-titres, mêmes ceux inclus dans les visuels) d'au moins 30 % afin de pouvoir les commercialiser librement tant que vous resterez abonnés au "Cercle des Droits de Label Privé".

D'autre part rien ne nous interdit de commercialiser nous mêmes et de manière directe les ouvrages diffusés.

Copyright

Ce site est déposé, vous acceptez donc que l'intégralité du contenu de ce site y compris le concept, la méthode, les produits et ouvrages proposés (sauf mention contraire ou acquisition des droits de label privés), les expressions, mots, design, graphiques et couleurs sont protégés par les droits du copyright. Vous vous engagez également à ne pas vous en inspirer à toute fin dérivative ou concurrentielle.

Copyright DiBroCom déposé chez CopyrightDépôt sous certificat N°00043618.
Les noms de domaines déposés en .fr doivent répondre à une charte bien précise auprès de l'AFNIC

Sécurité :

Droits-de-Label-Privé, le réseau DiBroCom ou Didier C. Brockly ne peuvent pas être engagés en cas de toutes attaques du site, de son contenu, des ouvrages et des produits, pouvant amener la propagation de Spam, Virus ou toutes autres sortes de programmes malveillants. Nous ne garantissons pas non plus l'exemption de toutes formes d'erreurs.

Modifications

Nos termes et conditions d'utilisations ont été révisés et mis à jour le 18 décembre 2009. Ces termes et conditions d'utilisations peuvent être modifiées à tout moment et à notre discrétion, si tel était le cas les modifications seront immédiatement publiées.

Pour toute autre question ou remarque concernant nos "Conditions Générales d'utilisation", veuillez les adresser à : support@droits-de-label-prive.com